Formation MOOC: Les fondamentaux du droit d'auteur
Du 1er octobre au 30 novembre 2018
Inscription en cours
L'Université Paris-Sud / Paris-Saclay – par le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – et Sacem Université, département pédagogique de la Société des Auteurs, Compositeur et Éditeurs de Musique (SACEM), ont mis en commun leurs compétences et leur savoir-faire pour expliquer les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur.
Aussi, ce Mooc expose les fondamentaux du droit d'auteur en répondant à trois questions : quoi, qui et comment ?
- Qu'est-ce qui est protégé ? Pourquoi et depuis quand protège-t-on l'œuvre de l'esprit ?
- Au bénéfice de qui ?
- Quelle est l'étendue de cette protection ? Avec quelles limites et quelles sanctions en cas de violation ?
PLAN DU COURS
Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur
Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur
Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre
Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur
Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral
Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux
Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur
Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur
Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective
Pour plus d’informations et s’inscrire, c’est à cette adresse, sur le site Fun MOOC.